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  • D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.

Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Monsieur S ou des producteurs de contenus concernés. Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :

  • à des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
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  • L’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à Monsieur S ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,…;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Monsieur S ou de tiers ayant autorisé Monsieur S à les exploiter.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Monsieur S, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende à cette date).

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles

Le présent site constitue une œuvre dont Monsieur S est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par la société Monsieur S.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Monsieur S ou de tiers ayant autorisés Monsieur S à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction sur support papier

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